Mentions Légales

ACTIVITÉ : FORMATION CONTINUE D’ADULTE (8559A)

SIRET : 90196667100017

TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 53901966671

NUMÉRO

Enregistrement CNIL N°1282465 

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Copyright et propriété intellectuelle :

L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Interdiction

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s’étend, notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

SIÈGE SOCIAL : RUE DU COURANT 33310 LORMONT  

SAS AU CAPITAL DE 100 Euros – RCS 901 966 671 BORDEAUX

PROPRIÉTAIRE : FORMATIONS SOLUTIONS SERVICES 

Numéro de déclaration d’activité

Une autorisation d’exercice comportant le numéro FOR-033-2027-05-24-20220825152 est délivré à FORMATIONS SOLUTIONS SERVICES, titulaire du numéro de déclaration d’activité 75331366933.
Déclaration d’activité enregistrée auprès du préfet de région  Nouvelle Aquitaine;

Données personnelles

Les informations collectées depuis le site FORMATIONS SOLUTIONS SERVICES ont pour but de répondre à vos demandes d’ informations (formulaire demande de devis).

En application des articles 38 à 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de modification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous en faire la demande par courrier ou par mail.

Hébergeur

Le site a été créé par la société Nielsen Dev’

Le site est hébergé et administré par la société IONOS.